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Marques déposées par BAULT Richard
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C E Z A M Access
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C E Z A M Access
BAULT Richard

Numéro de dépôt :
3020427
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2010
C E Z A M Access de BAULT Richard

Présentation de la marque C E Z A M Access

Déposée le 10 avril 2000 par BAULT Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C E Z A M Access » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est BAULT Richard, domicilié(e) 4, Chemin des Karakis, 95630 Mériel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard BAULT - France.

La marque C E Z A M Access a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C E Z A M Access est expirée depuis le 10 avril 2010.

BAULT Richard a également déposé les autres marques suivantes : CEZAM


BAULT Richard - 4, Chemin des Karakis, 95630 Mériel - France


Richard BAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Appareils et instruments utilisant une ou plusieurs caractéristiques anthropométriques (ou biométriques) d'un individu en vue de son authentification pour lui donner accès à des sites ou à des éléments informatiques (réseaux, applications, fonctions, informations élémentaires). Appareils pour l'enregistrement, la reproduction ou la reproduction d'une ou plusieurs caractéristiques anthropométriques (ou biométriques) d'un individu. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ou distributeurs de billets de banque utilisant une ou plusieurs caractéristiques anthropométriques (ou biométriques) d'un individu. Logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs faisant appel à une ou plusieurs caractéristiques anthropométriques (ou biométriques) d'un individu.